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Marques déposées par la société SNC CHATEAU PETIT VAL
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L'ENCLOS DE PETIT VAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ENCLOS DE PETIT VAL
SNC CHATEAU PETIT VAL, SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
3298905
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/06/2024
L\'ENCLOS DE PETIT VAL de SNC CHATEAU PETIT VAL

Présentation de la marque L'ENCLOS DE PETIT VAL

Déposée le 22 juin 2004 par la société SNC CHATEAU PETIT VAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'ENCLOS DE PETIT VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société SNC CHATEAU PETIT VAL domicilié(e) LIEU DIT PETIT VAL - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 326 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC CHATEAU PETIT VAL domicilié(e) LIEU DIT PETIT VAL, BP 70 - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque L'ENCLOS DE PETIT VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ENCLOS DE PETIT VAL est expirée depuis le 22 juin 2024.

SNC CHATEAU PETIT VAL a également déposé les autres marques suivantes : MUSE DU VAL , V ROSE DU VAL Famille Alloin , ROSE DU VAL , CHATEAU BEARD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , M MUSE DU VAL Famille Alloin , CHÂTEAU PETIT VAL Famille Alloin


SNC CHATEAU PETIT VAL, SOCIETE EN NOM COLLECTIF - LIEU DIT PETIT VAL - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 802326835


SNC CHATEAU PETIT VAL - LIEU DIT PETIT VAL, BP 70 - 33330 - SAINT EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Inscription le 19 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625899 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-19

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2014 n°2560665 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-19

Vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ L'ENCLOS DE PETIT VAL ”.